PLUi

Extension du DPU à la commune de Pont-Noyelles
Délibération du 30 septembre 2020
Plan de zonage de la commune de Pont-Noyelles

• Notice (15 décembre 2021)
• Arrêté du Président (15 décembre 2021)
• Délibération-PLUI
• Délibération de modification du PLUI (15 décembre 2021)
• DPU
• Bordereau d’acquittement -préfecture
• Emplacements réservés (modifié le 15 décembre 2021)
• Diagnostic territorial
• Enjeux
• Etat initial de l’environnement
• Evaluation environnementale
• Justifications
• Orientation d’aménagement – mobilité
• Orientation d’aménagement – aménagement
• Orientation d’aménagement – projet urbain (modifiée le 15 décembre 2021)
• Orientation d’aménagement – secteur d’aménagement et patrimoine (modifiée le 15 décembre 2021)
• PADD
• Règlement (modifié le 15 décembre 2021)
  
  Annexes :
• Dossier de la loi Barnier – Villers-Bretonneux (15décembre 2021)
• Etude de caractérisation de Zone Humide – Fouilloy – Lahoussoye (15 décembre 2021)
• Etude de caractérisation de Zone Humide – Vaux-sur-Somme (15 décembre 2021)

• Avis de la MRAE
• Arrêté de l’enquête publique
• Arrêté de décision de désignation des commissaires enquêteur
• Avis de la DDTM
• Courier PPA
• Délibération du 5 mars 2020
• Délibération du 15 décembre 2021
• Délibération du 9 février 2023
• Délibération du 19 décembre 2023
• Conclusions
• Rapport
• Publications à la presse
• Dossier approbation modification n°2

• Arrêt de projet
• Présentation de révision allégée du PLUi (un registre est consultable au siège de la Communauté de Communes du Val de Somme)
• Délibération du 15 mars 2022
• Audience du 23 novembre 2021

• Avis de la MRAE
• Arrêté de l’enquête publique
• Arrêté de décision de désignation des commissaires enquêteur
• Avis du CDPENAF
• Courier PPA
• Délibération du 5 mars 2020
• Délibération du 15 décembre 2021
• Délibération du 15 mars 2022
• Délibération du 21 mars 2023
• Délibération du 19 décembre 2023
• Conclusions
• Rapport
• Publication Courrier Picard
• Publication La Gazette
• Tribunal administratif d’Amiens
• Compte-rendu de la réunion d’examen conjoint – Partie 1
• Compte-rendu de la réunion d’examen conjoint – Partie 2

• Relevé observations PLUI
• Rapport PLUI
• Courrier conclusions enquête publique
• Avis et conclusions CE PLUI Val de Somme
• Rapport du commissaire enquêteur (15 décembre 2021)
• Avis et conclusions du commissaire enquêteur (15 décembre 2021)

5 Février 2020 : Réception du rapport et conclusions motivées de l’enquête publique. Ce rapport sera consultable au siège de la Com. de Com. aux heures habituelles d’ouverture et pourra également être téléchargé via cette page
5 mars 2020 : vote du PLUI en Conseil Communautaire
15 décembre 2021 : vote de la modification du PLUI en Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire a délibéré le 17 décembre 2015 l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) du Val de Somme. Elaborer un tel document c’est avant tout imaginer le territoire dans 10-15 ans, s’interroger sur son devenir et son rôle dans une société en constante évolution. C’est surtout construire le Val de Somme pour ses habitants car il est important de rappeler que l’essentiel des activités quotidiennes des ménages se déroule au sein des grands bassins de vie et non plus au sein des communes.

• Avis de la MRAE/DDTM
• Arrêté de l’enquête publique
• Arrêté de décision de désignation des commissaires enquêteur
• Arrêté prescrivant la modification n°3
• Courier PPA
• Délibération d’approbation
• Document de modification n°3
• Publicité
• Annexes TRAPIL
• OAP Secteur d’Aménagement et OAP patrimoniale en renouvellement urbain complexe
• OAP Projet urbain 1/2
• OAP Projet urbain 2/2
• Liste des emplacements réservés