DÉLIBÉRATIONS
ET PROCÈS VERBAUX

Conseil communautaire du 18 décembre 2025

Décisions du Bureau Communautaire du 11 décembre 2025

Attribution des aides au Dev Eco dans le cadre du SRDEII

Environnement- attribution marché AMO construction et suivi déchetterie de Corbie

Marché du logiciel CARTADS

Environnement – Renouvellement contrat de reprise des flux d’emballages ménagers avec la société EPR

Habitat - OPAH- Attribution aides financières à l’habitat - 02 décembre 2025

Culture – Marché de plastification des ouvrages du fonds documentaire du Réseau Lecture Publique en Val de Somme – 2026 2028

Conseil communautaire du 20 novembre 2025

Culture – Convention entre la CCVS et l'association Cardan

Décisions du bureau du 13 novembre 2025

Assainissement non collectif - Aide financière à la réhabilitation - Mme Gacquer

Culture : accompagnement formalisation et mise en œuvre du diagnostic culturel

ANC - Aide financière M.Damis

Aide financière à l'habitat

Décisions du bureau du 16 octobre 2025

Equipements scolaires - Attribution du marché « Mission assistance contentieux CALYPSO »

GEMAPI - Avenant 1 Contrat assistance maitrise ouvrage Pole Erosion

PLUi - Attribution marché modification de droit commun n°4 PLUi

Décisions du conseil communautaire du 18 septembre 2025

Attribution marché changement clôture gendarmerie de Villers-Bretonneux

AC - Attribution du marché RSDE de Corbie

GEMAPI – Avenant 1 au contrat d’AMO « Pole Erosion » - Programmes de lutte contre le ruissellement et l’érosion des sols sur le territoire de la CCVS

OPAH-RR aides financière M.Deveau

Convention d'honoraires- Affaire LEPLANQUOIS

Attribution du marché "Mission assistance AMO" pour la DSP service public eau potable

Décisions du bureau du 11 septembre 2025

Prêt relais La Banque Postale

Aides financières à l'habitat - septembre

ANC - Aide financière- M.LABOURO

Contrat de mise à disposition d’un caisson dédié aux « Articles de sport et de loisirs » en déchetterie de Villers-Bretonneux.

Convention REP articles de sport et de loisirs

Aides financières août

Travaux - Vidéo protection Office de tourisme

Travaux - Vidéo protection Village d'entreprises

Administration générale - demande d’ester en justice

ANC- Aide financière à la réhabilitation - Mme DARCY

Convention TE80 relative à une étude pour mise en place de panneaux photovoltaïques sur le gymnase de l’Enclos

Décisions du Conseil du 26 juin 2025

Attribution à l’aide financière à l’habitat – M.EMIELOT

Attribution à l’aide financière à l’habitat – M.SEILLIER

ANC – Attribution des aides financières pour la réhabilitation - SARL CATTEAU

Renouvellement contrat REP Article de bricolage et de jardin

Passation d’un contrat de prêt avec La Banque Postale

Attribution des aides financières à l’habitat - Mme Coffignier

Sponsoring marche des cornemuses 2025- BALESTRA GC

Sponsoring marche des cornemuses 2025- BALESTRA TP

Décisions du bureau du 22 mai 2025

Actualisation du règlement intérieur des médiathèques du réseau intercommunal de lecture publique

Règlement des salles d’animation pour les médiathèques La Filature et Patrick-Simon

ANC – Aide financière aux particuliers pour la réhabilitation M.Gaines-Paris et Mme Thuilliart

Décision du bureau du 24 avril 2025

Contrat de sponsoring « marche des cornemuses »

Eaux pluviales : Modification N°2 Marché « Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des gros ouvrages de gestion des eaux pluviales (Bassins, mares, fossés, …) » en cas de substitution de titulaire.

Décisions du bureau du 19 mars 2025

Convention entre TE 80 et la CCVS – projet d’extension du réseau électrique sur la commune de Villers-Bretonneux

AC – Avenant 1 à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage des travaux d’assainissement du camping municipal de Pont Noyelle

AC– Marché « étude acoustique STEP Pont-Noyelle »

Convention GEO2SOMME entre le CCVA et le département

Contrats prestation de service avec la Maisonnée

AC – Attribution du marché "Diagnostic olfactif STEP Pont-Noyelle"

Convention avec Somme nature pour l’entretien de l’Ancre domaniale 2025-2027

Convention de partenariat Somme Battlefield for Peace

Finances - Vote du taux de teomi 2025

Assainissement non collectif – Aides financières - M.MONVOISIN

Renouvellement du contrat ADELPHE

Renouvellement du contrat de gestion des déchets pneumatiques

Décisions du Conseil du 20 février

Habitat – OPAH/RR – Attribution des aides financières à l’habitat

Finances – Budget eau potable – Admission en non-valeur pour créance éteinte

Etude faisabilité passerelle Fouilloy – Corbie

Décision du bureau du 13 février

Attribution des aides financières à l’habitat au titre de l’OPAH-RR- M.MARSEILLE

Attribution des aides financières à l’habitat au titre de l’OPAH-RR- M.LECUS

ANC - Aides financières - Mme ROISIN

ANC - Aides financières - SCI les Arums

Attribution des aides financières à l'habitat au titre de l'OPAH-RR - M.GAFFET

Attribution des aides financières à l’habitat au titre de l’OPAH-RR- M.DUPIN

Avenant 2 au marché "mission CT Travaux construction de 3 logements de gendarmerie à VB"

Avenant au contrat de reprise des flux de collecte sélective avec la société EPR, filiale de reprise matières de Veolia

Attribution des aides financières à l’Habitat - M.Monvosin

Attribution des aides financières à l’Habitat du 13/12/2024

Conseil communautaire du 12 décembre 2024

Décision du bureau du 5 décembre 2024

Habitat - Attribution financière - Mme Priez

Aide financière réhabilitation ANC -M. BELART

ANC– Aides financières réhabilitation - M. DEBART

Avenant au contrat de mise à disposition de bennes et de collecte des pneumatiques usagés

Administration générale – Ester en justice

Attribution marché mission sps travaux d’aménagement nouvelle voie lot 2 Villers-Bretonneux

Travaux – Avenant Mission CT travaux construction des 3 logements de la gendarmerie de VB

Habitat - Aides financières aux particuliers OPAH 1/2

Habitat - Aides financières aux particuliers OPAH 2/2

ANC – attribution aides financières – M et Mme DURAND

Conseil communautaire du 24 octobre 2024

Bureau du 17 octobre 2024

Admission en non valeur pour créance éteinte

Travaux – FDE réseau de chaleur – Avenant 1 à la convention

Conseil communautaire du 26 septembre 2024

Budget Primitif – Mutation des crédits 1/2024

OPAH - Attribution des aides financières à l’habitat – Mme AYAD

Attribution du marché de contrôle technique pour les travaux de remplacement du poste de refoulement  à Vecquemont

Attribution du marché SPS pour les travaux de remplacement du poste de refoulement à Vecquemont

ANC - Aide financière à la réhabilitation - M.VINIAL

Décisions du bureau du 4 juillet 2024

OPAH-RR – Aides financières à l’habitat

Reprise du diagnostic du système d’assainissement collectif de Corbie

GEMAPI – Assistance à la préparation du dossier ABC de la CCVS

Diagnostic Culturel

Délégation de prestataire contrat AMO assurance 2026-2029

Mission CT travaux Office de tourisme

Conseil communautaire du 30 mai 2024

Décisions du Bureau Communautaire du 18 avril 2024

Analyse des boues des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC

Etude bathymétrique des 3 lagunes de la station d’épuration de SAILLY LE SEC

Conseil communautaire du 26 mars 2024

Décisions du Bureau communautaire du 21 mars 2024

Attribution du marché Etude géotechnique et diagnostic amiante HAP Bonnay

Conseil communautaire du 13 février 2024

Convention 2024 atelier insertion les chemins de l’espoir

PV du conseil du 19 décembre 2023

Délégation Droit de Préemption- Corbie

Contrat pour l’entretien du dégrilleur situé rue des bains à Corbie

Règlement intérieur Aire d’accueil des gens du voyage (AAGV)

Etude d’impact rejets STEPPont-Noyelle

Décision du Bureau communautaire du 7 février 2024

Marchés collecte et traitement des déchets

Conseil communautaire du 21 novembre 2024

Marché AMO technique, juridique et financière – renouvellement gestion centre Calypso

Actualisation schéma directeur de gestion des eaux pluviales